Les termites peuvent ronger les bois de votre jardin et de votre habitation,
discrètement pendant quelques années avant que vous vous rendiez compte de leurs dégâts.
Cachés dans les sols, les murs, les toitures, les boiseries, les souches d’arbres … Les termites sont partout où ils trouvent leurs nourritures.
Saviez vous que lors de la vente de votre bien immobilier une détection d’indices de présences de termites peut dévaluer votre maison de 25% ?
Autre fait méconnu, les dommages causés par les termites ne sont pas pris en compte par la plupart des assurances habitation.
La SAPA est leader en traitement anti-termites depuis 1964. Nous avons des solutions :
- de traitement préventif pré construction anti-termites,
- de traitements préventifs termites,
- ainsi que des traitements curatifs contre les termites.
Nos traitements sont soumis à contrôle et certification, reconnus dans le monde.
Décret n° 2006-591 du 23 mai 2006 relatif à la protection des bâtiments contre les termites et autres insectes xylophages et modifiant le code de la construction et de l'habitation.
Décret modifié le 16 décembre 2011
NOR: SOCU0610506D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 modifiée prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information ;
Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment son article L. 112-17 ;
Vu la saisine des conseils régionaux et des conseils généraux de Guadeloupe et de Guyane en date du 3 août 2005 ;
Vu la saisine des conseils régionaux et des conseils généraux de Martinique et de Réunion en date du 5 août 2005 ;
Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu,
Décrète :
Article 1
Il est créé, au chapitre II du titre Ier du livre Ier de la partie réglementaire du code de la construction et de l'habitation, une section 2 ainsi rédigée :
« Section 2
« Protection contre les insectes xylophages
« Art. R. 112-2. - Les bâtiments neufs doivent être conçus et construits de façon à résister à l'action des termites et autres insectes xylophages.
« A cet effet doivent être mis en œuvre, pour les éléments participant à la solidité des structures, soit des bois naturellement résistant aux insectes ou des bois ou matériaux dérivés dont la durabilité a été renforcée, soit des dispositifs permettant le traitement ou le remplacement des éléments en bois ou matériaux dérivés.
« Les mêmes obligations s'imposent lors de l'introduction dans un bâtiment existant d'éléments en bois ou matériaux dérivés participant à la solidité de la structure.
« Art. R. 112-3. - Dans les départements dans lesquels a été publié un arrêté préfectoral pris pour l'application de l'article L. 133-5, les bâtiments neufs doivent être protégés contre l'action des termites. A cet effet doit être mis en œuvre une barrière de protection entre le sol et le bâtiment ou un dispositif de construction dont l'état est contrôlable.
« Art. R. 112-4. - Le constructeur du bâtiment ou des éléments mentionnés aux articles R.
111-2 et R. 112-3 fournit au maître d'ouvrage, au plus tard à la réception des travaux, une notice technique indiquant les dispositifs, les protections ainsi que les références et caractéristiques des matériaux mis en œuvre.
« Un arrêté conjoint des ministres chargés de la construction et de l'outre-mer précise les conditions d'application des dispositions de la présente section ainsi que les adaptations à la situation particulière des départements d'outre-mer. »
Article 2
Les dispositions de l'article R. 112-2 et celles de l'article R. 112-3 du code de la construction et de l'habitation s'appliquent aux projets de construction dont la demande de permis de construire est déposée à compter du premier jour respectivement du sixième mois ou du dix-huitième mois après la date de publication du présent décret au Journal officiel de la
République française.
Les mêmes règles d'entrée en vigueur s'appliquent à l'engagement des travaux pour les aménagements ou constructions ne faisant pas l'objet de permis de construire.
Article 3
Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et le ministre de l'outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au
Journal officiel de la République française.
L´absence de réglementation nationale a conduit les préfets et les municipalités concernés à prendre des arrêtés destinés à informer les habitants et à prévenir le risque d´attaque des bâtiments par la mise en œuvre de mesures préventives au moment de la construction.
A la fin des années 90, on comptait 7 arrêtés préfectoraux (Guadeloupe, Guyane et 5 départements situés dans le sud-ouest ou le long de la côte atlantique) et 27 arrêtés municipaux localisés dans le sud ouest (18), la vallée de la Loire (4) , la Provence (4) et la région parisienne (1).
Mais cette réglementation ponctuelle n´était pas à la mesure de l´ampleur du phénomène qui exigeait une véritable loi donnant à l´Etat et aux collectivités locales les moyens nécessaires à la mise en place d´une véritable politique de prévention et de lutte.
C´est pourquoi l´association des villes de France pour la lutte contre les insectes xylophages et les termites en particulier a pris l´initiative au début des années 90 de proposer un projet de loi qui a été soumis dès 1992 au Sénat.
A partir de 1999…la réglementation se focalise dans un 1er temps sur la délimitation des zones infestées et la lutte.
C´est ainsi que 7 ans après, le 8 juin 1999, la loi n°99-471 tendant à protéger les acquéreurs et propriétaires d´immeubles contre les termites et autres insectes xylophages a été votée à l´unanimité par l´Assemblée Nationale.
Elle définit les modalités de mise en œuvre d´une politique de lutte dans laquelle sont engagés tous les acteurs : l´Etat, les collectivités locales, les professionnels ainsi que les propriétaires d´immeubles.
Cette loi a été complétée en juillet 2000 par un décret relatif aux articles 4, 5 et 8.
En juillet 2000, par le décret n° 2000-613 (13 juillet 2000) précisant les mesures mentionnées aux articles 2,3,4,5 et 8 de la loi. Lui-même complété le 10 août 2000, par un arrêté fixant le modèle de l’état parasitaire mentionné à l’article 6 du décret n° 2000-613.
Depuis, la ratification de l’ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005 relative au logement et à la construction par la loi n°2006-872 du 13 juillet 2006 (loi d’engagement national pour le logement) a conduit à l’abrogation des articles 2,3,4,8 et 9 de la loi du 8 juin 1999, ainsi que du décret n° 2000-613 (article 5 du décret n° 2006-1114).
Les articles abrogés ont été insérés dans le code de la construction et de l’habitation (titre III, artciles R. 133-3 à R. 133-7 et R.271-4 à R. 271-6) par application des décrets n° 2006-1114 du 5 septembre 2006 et n° 2006-1653 du 21 décembre 2006, ainsi que dans les arrêtés du 30 octobre 2006 et du 29 mars 2007 fixant le modèle de l’état relatif à la présence de termite dans le bâtiment (qui remplace l’état parasitaire qui était mentionné dans la loi n° 99-471).
Les conséquences qui découlent de l’application de ces textes sont multiples :
– Déclarations obligatoires des foyers d’infestation par les propriétaires, les occupants ou les syndicats de propriétaires.
– Participation aux actions de prévention dans les secteurs délimités par le préfet :
En mai 2006, par le décret n° 2006-591 (23 mai 2006) modifiant le code de la construction et de l’habitation et fixant les mesures relatives aux constructions neuves ainsi qu’aux travaux de rénovation. Lui-même complété le 27 juin 2006, par un arrêté relatif à l’application des articles R.112-2 et R.112-4 du code de la construction et de l’habitation. Ce dernier arrêté a été modifié par l’arrêté du 6 février 2010, les modifications concernant les annexes I (modèle de notice technique indiquant les modalités et caractéristiques des protections mises en place contre les termites et autres insectes xylophages pour la France Métropolitaine) et II (Modèle de notice technique indiquant les modalités et caractéristiques des protections mises en place contre les termites et autres insectes xylophages pour les Départements d’outre-mer).
En novembre 2014, par l’arrêté du 28 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 27 juin 2006 en limitant le champs d’application des articles R.112-2 à R.112-4 du code de la construction et de l’habitation aux seules zones délimitées par un arrêté préfectoral. (jusqu’alors, les mesures relatives à la protection des constructions neuves s’appliquaient à l’ensemble du département qui faisait l’objet d’un arrêté préfectoral).
Le texte vise la protection des bois de structure et des matériaux à base de bois à vocation structurelle (par exemple certains panneaux) mis en œuvre lors de la construction de bâtiments neufs ou de travaux d’aménagement.
A cet effet, deux types de mesures sont prévus :
soit être naturellement résistants aux termites,
soit avoir fait l’objet d’un traitement adapté afin qu’ils résistent aux attaques de termites. Ce traitement doit être efficace pendant une durée minimale de 10 ans,
soit, s’ils ne sont ni naturellement durables ni traités, être mis en oeuvre de manière apparente dans un local aménageable ou accessible afin de permettre leur examen visuel et si nécessaire leur traitement et/ou leur remplacement. Cette mesure n’est pas autorisée dans les départements d’outre-mer.
Il peut être constitué par un des dispositifs suivants :
A cet effet, les bois et matériaux visés doivent :
Une notice technique, dont le modèle est mentionné dans l’arrêté du 27 juin 2006 modifié le 6 février 2010, est fournie au maître d’ouvrage par le constructeur au plus tard à la réception des travaux. Elle mentionne les modalités et les caractéristiques des protections mises en oeuvre contre les termites et les autres insectes xylophages.
Seuls les éléments participants à la structure du bâtiment sont concernés. Il s’agit à titre d’exemples d’ouvrages tels que les charpentes, les planchers,les parois structurales verticales….
En revanche, les ouvrages « plus interchangeables » de menuiserie (portes, fenêtres, escaliers…) ou parements (bardage, lambris, revêtemnts de sols et plafonds…) ne sont pas visés par cette nouvelle réglementation.
Il y a peu d’essences, utilisées comme bois de structure dans les bâtiments, qui sont naturellement résistantes aux insectes xylophages et aux termites en particulier. Rappelons que l’aubier n’est jamais durable.
La norme NF EN 350-2 donne une classification de la durabilité du bois massif pour les principales essences utilisées.
Lorsque la durabilité naturelle est insuffisante ou lorsque le bois est utilisé avec son aubier (ce qui est très souvent le cas dans la pratique), il est nécessaire de le traiter soit avec un produit biocide (conforme au Réglement biocides) soit avec un procédé permettant de le rendre résistant aux attaques d’insectes.
Le texte réglementaire rend possible l’utilisation des essences non naturellement durables et non traitées à condition que leur mise en place dans l’ouvrage permette un accès direct et total pour aboutir si nécessaire à un remplacement ou à un traitement curatif.
Une cinquantaine de départements font actuellement l’objet d’un arrêté préfectoral.
La liste des départements concernés peut être téléchargée sur le site du Ministère du logement
Ces mesures concernent uniquement les termites souterrains puisque seules les espèces de ce groupe vivent dans le sol et s’attaquent généralement aux bâtiments en passant par l’interface sol/bâti au niveau de points singuliers (joints de ciment, espace autour des réserves de canalisation ou des gaines techniques, anfractuosités dans la dalle de béton…).
Ce sont des dispositifs manufacturés qui sont constitués par un support physique dans lequel ou sur lequel est disposé un produit Termicide conforme au Réglement biocides.
L’effet barrière est assuré par l’insecticide qui agit soit de façon létale (mortelle) soit de façon répulsive en repoussant les insectes. Actuellement il existe en France une dizaine de technologies de ce type.
Dans un proche avenir, ces technologies devront faire l’objet d’une autorisation de mise sur le marché (amm) conformément aux exigences du Réglement biocides.
On en distingue 2 types :
– les barrières physiques manufacturées :
Ce sont des dispositifs qui sont constitués par des matériaux capables de faire obstacle au passage des termites. Actuellement il existe en france plusieurs technologies de ce type constituées par des mailles en acier.
– Les dispositifs de construction faisant office de barrière physique :
Ce sont des dispositifs de construction dont les matériaux et leurs associations sont mis en oeuvre de telle sorte qu’ils constituent une barrière infranchissable aux termites.
Ce sont des zones de la construction à l’interface sol/bâti où les termites peuvent être détectés par une observation directe. Ces dispositifs ne protègent pas le bâti mais permettent de repérer un début d’attaque et d’anticiper ainsi l’infestation du bâti. Il est recommandé de les visiter régulièrement (1 fois par an dans les zones où les termites sont présents, 1 fois tous les 2 ans dans les zones susceptibles d’être contaminées).
Dans les départements d’outre-mer situés en zones tropicales (Guyane, Martinique, Guadeloupe et Réunion), les conditions climatiques et la pression exercée par les insectes xylophages et les termites en particulier excluent toute utilisation de bois non naturellement durable sans traitement de protection ainsi que les dispositifs de construction contrôlables.
Remarque : l’exclusion de l’utilisation des bois non naturellement durables et non traités concerne également le département de Saint Pierre et Miquelon, bien que ce département soit situé en zone tempérée.
Textes réglementaires
– Loi 99-471 du 8 juin 1999 tendant à protéger les acquéreurs et propriétaires d’immeubles contre les termites et autres insectes xylophages.
– Loi 2006-872 du 13 juillet 2006 relative à l’engagement national pour le logement
– Ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005 relative au logement et à la construction. Articles L.112-17, L.133-1 à L.133-6, L.271-4, R.112-2 à R.112-4, R.133-1 à R.133-8 et R.271-1 à R.271-5 du code de la construction et de l’habitation
– Décret 2000-613 du 3 juillet 2000 relatif à la protection des acquéreurs et propriétaires d’immeubles contre les termites.
– Décret n° 2006-591 du 23 mai 2006 relatif à la protection des constructions neuves et des aménagements contre les termites et les insectes à larves xylophages.
– Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006 relatif au diagnostic technique immobilier et modifiant le code de la construction et de l’habitation et de la santé publique
– Décret n° 2006-1653 du 21 décembre 2006 relatif aux durées de validité des documents constituant le dossier de diagnostic technique et modifiant le code de la construction et de l’habitation
– Décret n°2014-1427 du 28 novembre 2014 modifiant les articles R. 112-3, R.112-4 et R.133-4 du code de la construction et de l’habitation.
– Arrêté du 10 août 2000 fixant le modèle de l’état parasitaire relatif à la présence de termites dans un immeuble.
– Arrêté du 27 juin 2006 relatif à l’application des articles R. 112-2 et R. 112-4 du code de la construction et de l’habitation.
– Arrêté du 30 octobre 2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état relatif à la présence de termites dans le bâtiment et les critères d’accréditation des organismes de certification. (modifié par : arrêté du 14 décembre 2009 ; arrêté du 7 décembre 2011)
– Arrêté du 29 mars 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état du bâtiment relatif à la présence de termites (modifié par : arrêté du 7 mars 2012)
– Arrêté du 16 février 2010 modifiant l’arrêté du 27 juin 2006 relatif à l’application des articles R. 112-2 à R. 112-4 du code de la construction et de l’habitation, modifiant l’arrêté du 27 juin 2006
– Arrêté du 28 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 27 juin 2006 modifié relatif à l’application des articles R. 112-2 à R.112-4 du code de la construction et de l’habitation.
– Circulaire UHC/QC/15 2001-21 du 23 mars 2001 relative à la protection des acquéreurs et propriétaires d’immeubles contre les termites.
– Code de la construction et de l’habitation (Partie législative) – Chapitre 2 : Dispositions spéciales, Section 9 : Protection contre les insectes xylophages – Article L. 112-17.
– Code de la construction et de l’habitation (Partie législative et réglementaire) – Chapitre 3 : Lutte contre les termites – Articles L. 133-1 à L. 133-6, R. 133-1 à R. 133-7.
– Code de la construction et de l’habitation – articles R. 271-1 à R. 271.6
Normes
– NF P 21-204-1 (DTU 31.2) (mai 1993, février 1998) : Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois – Partie 1 : Cahier des clauses techniques + Amendement A1.
– NF EN 335 (mai 2013) : Durabilité du bois et des matériaux à base de bois – Classes d’emploi : définitions, application au bois massif et aux matériaux à base de bois
– NF B 50-100-4 (octobre 2007) : Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois – Définition des classes de risque d’attaque biologique – Partie 4 : Déclaration nationale sur la situation des agents biologiques
– NF P 03-200 (avril 2003) : Agents de dégradation biologique du bois – Constat de l’état parasitaire dans les immeubles bâtis et non bâtis : Modalités générales (indice de classement : P03-200).
– NF P 03-201 (2012) : Diagnostic Technique - Etat du bâtiment relatif à la présence de termites.
Les particuliers ne respectant pas ce décret ne se verront pas délivrer de certificat de conformité et ne pourront bénéficier de l'assurance décennale bâtiment. De plus, ils encourent le risque d'une amende de 45 000 Euros.
Toulenne, Bordeaux, Langon ...
Angoulême, Cognac, Soyaux, Surgères, Rochefort, Saintes, La-Rochelle ...
Périgueux, Bergerac, Sarlat ...
Rennes, Saint-malo, Fougères ...
Tours, Chinon, Amboise, Loches ...
Mont-de-Marsan, Dax, Biscarrosse ...
Nantes, Puceul, Saint-Nazaire ...
Agen, Villeneuve-sur-Lot, Marmande ...
Tarbes, Lourdes, Bagnères-de-Bigorre ...
Niort, Thouars, Bressuire, Parthenay ...
Challans, La Roche-sur-Yon, Les Sables-d’Olonne ...
Poitiers, Châtellerault, Buxerolles ...
Le traitement préventif avant construction est un traitement du bâti (bois, sol, murs …) contre les termites souterrains.
Il existe deux types de traitements :
- Le traitement anti-termite par barrière physico-chimique
- Et le traitement par barrière physique.
Quelque soit le type de traitement préventif, la finalité de la mise en œuvre est de créer une barrière pour isoler le bâtiment et d’empêcher l’arrivée des termites par toutes les vois d’accès et liaisons dalles-béton.
Barrière physico-chimique :
Le traitement anti-termites par barrière physico-chimique est une technique permettant d’isoler l'habitation de la colonie de termites par un moyen physique. Les termites ne sont pas tuées par l’effet mécanique de cette barrière, mais par l’effet chimique (par contact). Elles sont réservées aux constructions neuves.
Une des techniques utilise un film de polyéthylène qui contient tés peu de substance anti-termites fixée par greffage. Il est placé sous les fondations de la maison, et outre la faculté d'empêcher les remontées de termites, ils évitent également les remontées d'humidité par capillarité et remplace donc le film d'étanchéité habituel.
Barrière physique :
Les barrières physiques anti-termites sont réalisées avec des moyens matériels, et non pas chimiques. Elles sont réservées aux constructions neuves car elles doivent être placées autour et sous les fondations de la construction. Une des techniques, utilise un grillage très fin en acier inoxydable.
Traitement préventif après construction, applée la barrière traditionnelle :
Les barrières sont réalisées par infiltration de produits biocides dans les sols extérieurs ou intérieurs et les murs. Ces infiltrations nécessitent le forage des sols et de tous les murs.
L’objectif étant principalement d’empêcher les termites d’accéder aux bois de structures.
- Traitements des sols extérieurs.
- Traitements des murs porteurs, cloisons.
- Traitements des bois de structures.
- Traitements des menuiseries et autres bois.
Le traitement anti-termites se fait par une triple barrière jusqu’au rez-de-chaussée. (sol, murs, bois).
Perçage de trous à la base des murs ou cloisons tous les 20 cm maximum. Perçage au 2/3 de l'épaisseur du mur. Injection d’une solution biocide, certifiée CTBP+ jusqu'à saturation.
Le principe va être d’isoler le bâtiment. Pour se faire, il faudra positionner des barrières traditionnelle par injection de produits biocides, sur toutes les voies d’entrées potentielles.
- Traitement des sols extérieurs.
- Traitement des sols intérieurs.
- Traitement des murs porteurs, cloisons et doublage.
- Traitement des bois de structures.
- Traitement des menuiseries et autres bois.
En traitement curatif nous réalisons une triple barrière jusqu’au niveau d’infestation + 1.
Traitement termites curatif
Traitement par pièges, une chronologie à respecter :
- Installation du dispositif.
- Suivi de la consommation des supports.
- Constatation de l’élimination des colonies présentes.
- Suivi pendant 5 ans du site à partir de l’installation.
- Intervention en cas de nouvelle infestation.
- Traitement éventuel des bois de structure.
Le traitement anti-termites par piège st la méthode la plus ECOLOGIQUE qui consiste à ceinturer une habitation sur le périmètre du bâti ou un terrain infestés par les termites avec des stations-pièges enterrées dans le sol tout autour du bâti ou sur la périphérie du terrain. Des stations pour les dégâts à l’intérieur de l’habitation sont également mises en place sur les passages ou dégâts des termites. Ces stations sont remplies de cellulose (aliment indispensable des termites), contaminée avec une matière active qui empêche la mue des termites lorsque ceux-ci l’ingèrent.
Les termites ouvriers se nourrissent entre eux et nourrissent également le reste des castes qui composent la termitière. L’ensemble des individus sont alors contaminés et la termitière finit par disparaître.
"Termite de Saintonge" Cette séquence montre l'ensemble des "castes" et plus encore: ouvriers, soldats, nymphes, néoténiques, adultes ailés, jeunes termites ! Pour tout savoir sur ces insectes, et sur de nombreuses autres espèces, voyez mes "pages entomologiques" sur http://www.insectes-net.fr/
André Lequet
“Termites”, la seule évocation de ce mot suscite une vive inquiétude chez les propriétaires de maison ! Autrefois, les termites n’étaient présents que dans le sud de la France.
Aujourd’hui, nous les trouvons quasiment dans toutes les régions de France. Nous vous donnons les trucs et astuces pour détecter, vous protéger, et éloigner les termites de votre maison.
Les termites occupent 54 départements Français, ces insectes xylophages peuvent grignoter la totalité de votre charpente si vous n’y prenez pas garde.
Mieux vaut les connaître, pour savoir comment les détecter et appliquer les nos gestes pour les combattre.
Pour en savoir plus, allez sur notre site dédié aux termites, au sommaire:
Les termites ne dorment pas ce qui leurs laissent beaucoup de temps libre pour manger. Une seule colonie de termites peut engloutir jusqu'à 453 Kg de bois chaque année (environ la même quantité de bois que 650 battes de base-ball).
Les termites mangent du bois ou des débris végétaux en décomposition. D'autres consomment un champignon qu'ils cultivent dans la termitière.
Le prix du traitement termites se calcul en générale au m2 et dépend de l'avancée de affectation, du type de traitement à administrer, de l'état de l'habitat et de la surface à traiter.
Le siège:
SAPA Traitement Charente-Maritime:
224, rue Eugène-Biraud
17700 SAINT GEORGES DU BOIS
Tél: 05 46 27 94 20
Fax: 05 46 27 98 10
